Yann Poyet

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Yann POYET
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1° Au titre du 1° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
c)
Sur proposition de Force Ouvrière (FO)
Groupe:
Organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
JORFTEXT000039350050(source JORF)
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège salariés des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Yann Poyet
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000024710560(source JORF)
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Yann Poyet
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la convention collective nationale de l'animation
Objet:
membres de l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège des partenaires sociaux
Groupe:
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000239226(source JORF)
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Yann Poyet
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Yann Poyet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Poyet (Yann)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CGT-FO
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Yann Poyet
suppléant, F.E.N
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.